R.T. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3623504
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2029
Présentation de la marque HOTEL PARTICULIER 15
Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.T. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOTEL PARTICULIER 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.T. INTERNATIONAL domicilié(e) 19 Rue Littré - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 054 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara, Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque HOTEL PARTICULIER 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL PARTICULIER 15 arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.
R.T. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIZAL , LINEA SELECTA
R.T. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 Rue Littré - 69009 - LYON - France - SIREN 780054334
Cabinet Bouchara, Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 Rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 13 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549162 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551410 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703727 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Livres ; journaux ;
Couches en matières textiles.
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